Mentions légales

Conformément à l’article 39 de la loi « Informatique et Libertés » du 6  janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de  modification, de rectification et de suppression des données le  concernant. Pour l’exercice de ces droits, l’utilisateur est invité à  s’adresser   par courriel à abcbroderie@gmail.comConformément  aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant  transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la  directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique  des bases de données, Alain Bullara est seul producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont il est seule propriétaire.

Nom du Site :      www.captaintransfert.com

Directeur de la publication :     Alain Bullara

Email : abcbroderie@gmail.com

Adresse de l’établissement: Captain Transfer Limited- 18 rue Pierre Lescot 75001 PARIS

Siège Social: Cardiff  Royaume Uni

Forme juridique : Société par Actions d’un Etat membre de la CE ou partie à l’accord sur l’espace économique européen
REGISTRE PUBLIC ETRANGER: Cardiff – Royaume Uni ET NUMERO 10727979
RCS Paris: 837 834 969

TVA Intracommunautaire : FR